Mentions légales
Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. English version
Éditeur
Le site foundmyfrenchancestor.com est édité par :
- Armand SELLIER EI (entrepreneur individuel), exerçant sous le nom commercial « Found My French Ancestor »
- Adresse : 3 allée de la Querdouda, 44500 La Baule-Escoublac, France
- SIREN : 751 211 350 — SIRET : 751 211 350 00010
- TVA non applicable, art. 293 B du CGI
- E-mail : contact@foundmyfrenchancestor.com
- Téléphone : 06 64 64 94 45
Directeur de la publication : Armand SELLIER.
Hébergement
Le site est hébergé par Netlify, Inc., 101 2nd Street, San Francisco, CA 94105, États-Unis — www.netlify.com.
Le nom de domaine est enregistré auprès d'OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
Médiation de la consommation
En cas de litige n'ayant pu être réglé directement avec moi, vous pouvez saisir gratuitement le médiateur de la consommation suivant (articles L612-1 et suivants du Code de la consommation) :
CM2C — Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice, 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris — www.cm2c.net — contact@cm2c.net — 01 89 47 00 14
La demande peut être déposée directement sur le site de CM2C.
Avant de saisir le médiateur, vous devez m'avoir adressé une réclamation écrite. Voir les conditions générales de vente.
Propriété intellectuelle
Les textes, illustrations, logo et mise en page de ce site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction sans autorisation écrite préalable est interdite.
Les images d'actes d'archives restent soumises aux conditions de réutilisation des services d'archives qui les conservent. Elles sont fournies aux clients pour un usage privé et familial.
Données personnelles et cookies
Ce site n'utilise ni cookie publicitaire ni traceur. Le traitement de vos données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité (en anglais).
Dernière mise à jour : 4 octobre 2026